L'Arconce à Changy
L'Arconce à Changy
Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arconce et ses affluents
Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arconce et ses affluents

La Gouvernance

Le Président:

Le SMAAA est présidé depuis le 11 octobre 2022  par Patrick BOUILLON, également Vice Président de la Communauté de Communes Le Grand Charolais et Maire de la commune de Lugny-les-Charolles.

 

Le Président est l'organe exécutif du syndicat, il est en effet le chef des services et représente en justice le SMAAA.

Le Bureau:

 

Le Bureau est l'organe collectif qui assiste le Président dans ses fonctions d'exécutif du comité syndical. Il est composé du Président et de quatre vice-Présidents  :

- 1er VP : M. PERRETTE Gilles (CC Le Grand Charolais)

- 2eme VP : M. DEJOUX Fabrice (CC Brionnais Sud Bourgogne)

- 3eme VP : M. SARROCA René (CC Semur en Brionnais)

- 4eme VP : Mme DEGRANGE Anne (CC Le Grand Charolais)

  ainsi quede 6 autres membres élus.  :

- M GRISARD Bernard

- Mme DUFOUR Danièle

- M. PROST Georges

- M. DUMONTET Paul

- M. MAMESSIER Frédéric

- M. DESCHAMPS Jean-Bernard

 

Cette  instance qui se réunit régulièrement sur convocation du Président à pour rôle d' assurer le fonctionnement courant et le suivi de la réalisation des actions et des programmes du SMAAA, dans la limite des pouvoirs qui lui ont été délégués par le comité syndical.

 

Le Comité syndical:

 

C'est un organe délibérant qui prend toutes les décisions nécessaires au fonctionnement  et à la mise en oeuvre des projets du SMAAA. Cette instance se réunit deux fois par an.

 

Les décisions prises au cours des réunions du comité syndical sont soumise au vote de chaque délégué et prennent la forme de délibérations. Ces délibérations font  ensuite l'objet d'un contrôle de la légalité par la sous-préfecture de Charolles avant d'être publiées.

 

Par ailleurs, c'est le comité syndical qui à la responsabilité de voter le Président, les

vice-Présidents ainsi que la désignation des membres du Bureau.

 

Le comité syndical du SMAAA se compose d'un délégué par comunauté de communes adhérente et d'un délégué par commune dont la surface communale est d'au moins 9% dans le bassin versant de l'Arconce.

 

Les délégués sont les interlocuteurs privilégiés du SMAAA à l'échelle communale.

 

Vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous la liste des délégués du SMAAA pour chaque communauté de communes et pour chaque commune.

Inondations

Sécheresse

Règlementation cours d'eau

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Réunions