La Gouvernance

Le Président:

Le SMAAA est présidé depuis 2014 par Daniel BERAUD, également Maire de la commune de Changy.

 

Le Président est l'organe exécutif du Syndicat, il est en effet le chef des services et représente en justice le SMAAA.

Le Bureau:

 

Le Bureau est l'organe collectif qui assiste le Président dans ses fonctions d'exécutif du comité syndical. Il est composé du Président et de quatre vice-Présidents représentant chacun les quatre communautés de communes adhérentes au SMAAA,  ainsi que plusieurs autres membres élus.

 

Cette  instance qui se réunit régulièrement sur convocation du Président à pour rôle d' assurer le fonctionnement courant et le suivi de la réalisation des actions et des programmes du SMAAA, dans la limite des pouvoirs qui lui ont été délégués par le Comité Syndical.

 

Le Comité syndical:

 

C'est un organe délibérant qui prend toutes les décisions nécessaires au fonctionnement  et à la mise en oeuvre des projets du SMAAA. Cette instance se réunit deux fois par an.

 

Les décisions prises au cours des réunions du comité syndical sont soumise au vote de chaque délégué et prennent la forme de délibérations. Ces délibérations font  ensuite l'objet d'un contrôle de la légalité par la sous-préfecture de Charolles avant d'être publiées.

 

Par ailleurs, c'est le Comité syndical qui à la responsabilité de voter le Président, les

vice-Présidents ainsi que la désignation des membres du Bureau.

 

Le Comité syndical du SMAAA se compose d'un délégué par Comunauté de communes adhérente et d'un délégué par commune dont la surface communale est d'au moins 9% dans le bassin versant de l'Arconce.

 

Les délégués sont les interlocuteurs privilégiés du SMAAA à l'échelle communale.

 

Vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous la liste des délégués du SMAAA pour chaque Communauté de communes et pour chaque commune.

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